Programmes d’accréditation collective en radiologie et imagerie médicale : mode de fonctionnement et mise en œuvre

Depuis quelques années déjà les centres d’imagerie médicale développent des programmes d’accréditation pour fonder des modèles de fonctionnement permettant d’optimiser le niveau de qualité des unités de radiologie (systèmes de management, compétences du personnel, adéquation des locaux et du matériel respect des exigences de radioprotection, etc., dans l’intérêt de la prise en charge du patient.

L’Organisme de développement professionnel continu spécialisé en radiologie-imagerie médicale diagnostique et interventionnelle (ODPC-RIM) a récemment déterminé le Programme B visant à renforcer la sécurité et la santé de tous en radiologie.

Faisons ensemble un rapide retour sur les contours de ce régime d’accréditation collective et sur les détails de sa mise en place.

Les conditions d’accréditation en équipe radiologique

Toute unité souhaitant mettre en œuvre cette démarche doit s’identifier auprès de l’ODPC-RIM. Elle s’engage à réaliser l’ensemble des actions du programme. Tous les médecins constituant une nouvelle équipe doivent être engagés individuellement dans l’accréditation, tandis qu’un professionnel souhaitant rejoindre une équipe déjà constituée doit être accrédité. Ils doivent de plus être membres de la Société Française de Radiologie et imagerie médicale (SFR).

Ensuite l’organisme arbitrera la pertinence de la création d’une équipe dans le service selon les critères suivants :

  • Ratio entre le nombre de médecins souhaitant s’engager dans la démarche d’accréditation et le nombre de médecins de la spécialité exerçant dans le service
  • Prise en compte de la quotité de travail des médecins souhaitant s’engager dans l’équipe par rapport aux autres praticiens du service  
  • Dans l’équipe souhaitant obtenir l’accréditation, un médecin « référent » devra être identifié. Il aura pour rôle de créer l’équipe et de saisir les informations relatives à la mise en œuvre du programme dans le SIAM 2.0, espace de certification des équipes médicales.

Contenu du programme d’accréditation collective et critères à remplir

Le programme d’accréditation collective comporte certaines exigences, à réaliser chaque année :

  • La déclaration d’au minimum un évènement indésirable associé aux sois EIAS par médecin composant l’équipe (sera limité à 6 EIAS par équipe et par an dans les situations où l’équipe sera composée de plus de 6 praticiens, et si l’OA le souhaite). Les déclarations sont analysées par les experts de l’organisme de référence, anonymisées, puis enregistrées dans la base de la HAS
  • La mise en œuvre collective d’au moins une recommandation émise par les sociétés savantes et institutions (cf. tableau ci-dessous)
  • La réalisation annuelle d’au moins deux activités sur les six proposées correspondant au champ d’activité du médecin. Un champ d’activité nouveau intitulé « équipe » a été créé permettant de sélectionner les éléments à réaliser en équipe (cf. tableau ci-dessous)
  • Le déclenchement du bilan collectif (annuel ou d’accréditation) : il permet de soumettre à l’organisme référent le travail effectué dans l’année pour pouvoir obtenir et conserver l’accréditation et la reconnaissance de la démarche d’accréditation en équipe.

Retrouvez ci-après la liste des recommandations et des activités relatives pour remplir les critères d’accréditation :